BOOK REVIEW: "L'histoire impériale moderne vue d'en bas" (Rechtsgeschichte XXXIV (2026), 232-235) [OPEN ACCESS]

(image source: MPILHLT)

I had the honour of reviewing a book for Rechtsgeschichte, journal of the Max Planck Institute for Legal History and Legal Theory. See here for the fulltext: DOI 10.12946/rg34/232-235.

CONFERENCE PAPER: "Le mémoire remarquable du Comte de Calenberg sur la Compagnie d’Ostende (1725)" [59e Congrès de la Fédération des Cercles d’archéologie et d’histoire de Belgique] (Bruxelles: Académie Royale de Belgique, 20-23 AUG 2026)

(image source: ACFHAB)

 

Later this week, I will present at the 59th Congress of the Federation of Archaeological and Historical Societies of Belgium (12th Congress of the French-Speaking Archaeological and Historical Socities) at the Academy Palace, and co-preside (as Vice-President) Session 4 (Institutional and Legal History).

Abstract of my intervention:

La Compagnie Générale, fondée en 1722 par Charles VI pour le commerce avec les Indes orientales, suscita une importante controverse juridique et diplomatique. D’abord dénoncée comme contraire à la paix de Münster (1648) par Abraham Westerveen, elle fut défendue par Patrick Mac Neny et les États du Brabant. Le traité de navigation et de commerce conclu le 1er mai 1725 entre Charles VI et Philippe V d’Espagne transforma profondément le débat en ouvrant les ports espagnols aux navires d’Ostende à destination du Bengale et de Canton. Ce traité déplaçait la question du droit naturel de navigation en mer libre (mare liberum) vers une problématique d’accès conventionnel aux ports espagnols, échappant au contrôle des Provinces-Unies. Jean Dumont relance le débat autour de la maxime mare liberum, pactis apertum, s’opposant au célèbre professeur Jean Barbeyrac. J’ai montré ailleurs que la fragilité juridique de la Compagnie fut exagérée : la suspension de sa patente en 1727 et sa suppression en 1731 relevaient davantage de choix politiques que de contraintes juridiques. Dans le cadre du projet espagnol « La paz de Viena (1725) », je me suis intéressé à un mémoire manuscrit du comte Henri de Calenberg de 1725, conservé aux Archives générales du Royaume à Bruxelles, conçu comme une réponse à Barbeyrac. Bien que peu étudiée, cette réfutation est de grande qualité juridique. À l’heure où le décloisonnement du monde moderne occupe une place centrale dans l’histoire économique et des relations internationales, l’analyse de Calenberg sur les Indes et sur l’interprétation de la paix de Münster mérite d’être réévaluée, au même titre que le Mare Liberum de Charles Philippe de Patin (1727).

The abstract also appeared in the first volume of the Congress Acta (traditionally, short papers of max. 10 papers are published in volumes 2, 3 and 4 ex post). 

See here for a full list of speakers and here for the schedule of this event.

BLOG: "Ernstig, maar niet onverkiesbaar" (Nederland Rechtsstaat, 10 JUL 2026)

Ik schreef een stukje voor Nederland Rechtsstaat over het recente arrest in de zaak rond Marine Le Pen. Meer hier.

Eerder sprak ik met Bruno Struys (De Morgen) over de impact van het proces op de Franse presidentsrace en de interne politiek, hier.

VACATURES: Drie voltijdse doctoraatsbursalen (ERC Consolidator Grant TREATYLAB, Vrije Universiteit Brussel) [DEADLINE 8 JUL 2026]

 

(bron afbeelding: Treatylab site)

In het kader van de ERC Consolidator Grant TREATYLAB (The Labyrinth of Treaties. International Law Behind the Scenes of Early Enlightenment Diplomacy, 1712-1763) zijn we op zoek naar drie voltijdse doctoraatsbursalen (m/v/x).

Het project behandelt het juridische advieswerk van premier commis (topambtenaar) Nicolas-Louis Le Dran, bewaard in het fonds Mémoires et Documents in de Archives diplomatiques te La Courneuve. De archieven worden gedigitaliseerd. Daarnaast werken drie doctorandi en een postdoctoraal onderzoeker vier thema's verder uit.

Logischerwijze staat dit open voor zowel masters in de rechten als in de geschiedenis. Een goede kennis van het Frans is een conditio sine qua non. Deadline 8 juli. In functie treding voorzien op 1 oktober 2026.

Meer informatie op de projectsite.

CONFERENCE PAPER: "Le mémoire méconnu du comte de Calenberg sur la Compagnie d'Ostende (1725)" [Section 4: Histoire des institutions et du droit - 59e colloque de la Fédération des Cercles d’archéologie et d’histoire de Belgique] (Bruxelles: Palais des Académies, 20-23 août 2026)

 

(image source: Blogger)

Je présenterai à la section 4 (Histoire des institutions et du droit) au 59e colloque quadriannual de la Fédération des Cercles d’archéologie et d’histoire de Belgique, qui se déroule à Bruxelles du 20 au 23 août prochain.

(cf. programme)

EUTOPIA: Publication of student contributions (Connected Learning Community Legal History 2025-2026, The End(s) of War)

 

(image: Pompeu Fabra memorial section, UPF Library)

Last Tuesday, the EUTopia Connected Learning Community Legal History's blog started publishing the final contribution of papers by students from Ljubljana, Brussels, Barcelona and Cergy-Pontoise. We worked around the theme "The End(s) of War" in the academic year 2025-2026, with a peak event hosted by Universitat Pompeu Fabra in Barcelona.

Discover the student contributions -starting with the papers from our colleagues in Ljubljana- here.

CONFERENCE PAPER: "Atteindre la souveraineté à travers la neutralité: l’Ordre de Malte et son assise territoriale (1722-1725)" (with Stefano CATTELAN) [Droit de l'art, du patrimoine et des biens culturels: histoires, normes circulations/Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit 2026] (Torino: Università di Torino, 4-7 JUN 2026)

(image source: SHD)

 

Je présenterai avec Stefano Cattelan aux Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit à Turin début join.

Résumé:

L’historiographie du droit international[1] tend à diversifier les acteurs du « droit de la nature et des gens », en prenant comme axiome que ce droit est « international » par son origine, et non par son objet[2] Parmi les acteurs « non-étatiques », on retrouve notamment les ordres militaires, transnationaux en essence, qui recrutent parmi les élites catholiques de l’Europe, comme en témoignent les chapelles éblouissantes des « nations » dans la Cathédrale Saint-Jean à La Valette, admirée aujourd’hui par des touristes et visiteurs venus du monde entier.

Dans le long cortège des diplomates présents au Congrès de Cambrai (1722-1725),[3] le représentant de l’Ordre de Malte apparaît dans une communauté diplomatique où on croise Venise, Modène, Guastalla, Neri Florence, Gènes et Parme et Plaisance, ou encore Savoie-Sardaigne. La balance de l’Italie fut à l’ordre du jour des cours européennes sans interruption entre 1713 et 1748.[4] Cela s’explique non seulement à cause du bellum diplomaticum entre la cour de Vienne et les princes italiens,[5] mais aussi par l’ambition de l’Ordre dans les relations entre acteurs non monarchiques. Suivant Alain Blondy, les grand-maîtres aspiraient à une souveraineté territoriale.[6]

L’Ordre réclamait une reconnaissance localisée dans l’espace de sa neutralité,[7] non seulement en tant que protecteur de la navigation chrétienne, jouissant d’exceptions fiscales,[8] mais aussi pour asseoir ses pouvoirs sur un territoire.[9] La contribution proposée se penche sur l’actualité scientifique de cette revendication, où un acteur cherche à pérenniser son existence à travers une reconnaissance juridique, tout en altérant sa nature. Plutôt que de célébrer la différence de son statut avec celui d’un État, l’Ordre espère se réfugier dans une catégorie d’analyse que l’historiographie récente tend justement à dépasser.[10]

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[1] F. Dhondt, « Historiography of International Law on the European Continent », dans A. Peters et R. Lesaffer (éds.), The Cambridge History of International Law: Volume 1: The Historiography of International Law, vol. 1, Cambridge, Cambridge University Press, 2024, pp. 244‑272 (The Cambridge History of International Law).

[2] E. Tourme Jouannet, Le droit international, le capitalisme et la terre. Histoire des accaparements de terres d’hier à aujourd’hui, Bruxelles, Bruylant, 2021 (Collection de droit international 93).

[3] F. Dhondt, Balance of Power and Norm Hierarchy. Franco-British Diplomacy after the Peace of Utrecht, Leiden/Boston, Martinus Nijhoff/Brill, 2015, pp. 260‑261 (Legal History Library/Studies in the History of International Law 17/7).

[4] F. Dhondt, « De La Haye à Cambrai: Lenteur et impatience de la pacification entre métropoles et congrès (1720-1725) », dans E. Schnakenbourg (éd.), Le traité de Nystad et l’établissement de la paix en Europe dans les années 1720, s.l., Presses Universitaires de Rennes, 2024, pp. 167‑184 (Enquêtes et Documents - Echanges, relations internationales & histoire du monde atlantique 77).

[5] M. Schnettger, « Das Alte Reich und Italien in der Frühen Neuzeit. Ein institutionsgeschichtlicher Überblick », Quellen und Forschungen aus Italienischen Archiven und Bibliotheken, 1999, pp. 344‑420 ; E. Salerno, « Natural Law at the University of Pisa: From the Ius civile Teachings to the Establishment of the First Chair of Ius publicum in 1726 », dans E. Fiocchi Malaspina et G. Silvestrini (éds.), Natural Law and the Law of Nations in Eighteenth- and Nineteenth-Century Italy, Leiden/Boston, Brill, 2023, pp. 17‑49.

[6] A. Blondy, L’Ordre de Malte au XVIIIe siècle. Des dernières splendeurs à la ruine, Paris, Éditions Bouchène, 2002 (Bibliothèque de la Méditerranée).

[7] E. Schnakenbourg, Entre la guerre et la paix: neutralité et relations internationales, XVIIe-XVIIIe siècles, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2013, p. 54 (Histoire); S. Cattelan et F. Dhondt, « Neutrality in the Long Eighteenth Century (1650-1800), une mer sans rivages? », dans S. Cattelan et F. Dhondt (éds.), Law as Argument in the Pelagic Arena, Leiden/Boston, Brill, 2025 (History of European Political and Constitutional Thought 14).

[8] F. Dhondt, « Jurisdiction and Taxation in the Habsburg Netherlands: the Manuscripts of Goswin Arnould de Wynants, Emperor Charles VI’s Belgian Councillor », Handelingen van de Koninklijke Commissie voor de Uitgave van Oude Wetten en Verordeningen van België, forthcoming 2025, p. 312.

[9] F. Dhondt, « Territory and Jurisdiction in Old Regime Europe », dans The Cambridge History of International Law: Volume 6: International Law in Early Modern Europe, vol. 6, Cambridge, Cambridge University Press, 2025, pp. 421‑465 (The Cambridge History of International Law).

[10] R. Lesaffer, « Scope, Scale and Humility in the History of International Law », dans A. Peters et R. Lesaffer (éds.), The Cambridge History of International Law: Volume 1: The Historiography of International Law, vol. 1, Cambridge, Cambridge University Press, 2024, pp. 1‑46 (The Cambridge History of International Law).

(cf. conference website)