Je présenterai avec Stefano Cattelan aux Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit à Turin début join.
Résumé:
L’historiographie
du droit international[1]
tend à diversifier les acteurs du « droit de la nature et des
gens », en prenant comme axiome que ce droit est « international » par son
origine, et non par son objet[2]
Parmi les acteurs « non-étatiques », on retrouve notamment les ordres
militaires, transnationaux en essence, qui recrutent parmi les élites
catholiques de l’Europe, comme en témoignent les chapelles éblouissantes des
« nations » dans la Cathédrale Saint-Jean à La Valette, admirée
aujourd’hui par des touristes et visiteurs venus du monde entier.
Dans le
long cortège des diplomates présents au Congrès de Cambrai (1722-1725),[3] le
représentant de l’Ordre de Malte apparaît dans une communauté diplomatique où
on croise Venise, Modène, Guastalla, Neri Florence, Gènes et Parme et
Plaisance, ou encore Savoie-Sardaigne. La balance de l’Italie fut à l’ordre du
jour des cours européennes sans interruption entre 1713 et 1748.[4] Cela
s’explique non seulement à cause du bellum diplomaticum entre la cour de
Vienne et les princes italiens,[5]
mais aussi par l’ambition de l’Ordre dans les relations entre acteurs non
monarchiques. Suivant Alain Blondy, les grand-maîtres aspiraient à une
souveraineté territoriale.[6]
L’Ordre
réclamait une reconnaissance localisée dans l’espace de sa neutralité,[7]
non seulement en tant que protecteur de la navigation chrétienne, jouissant
d’exceptions fiscales,[8]
mais aussi pour asseoir ses pouvoirs sur un territoire.[9] La
contribution proposée se penche sur l’actualité scientifique de cette
revendication, où un acteur cherche à pérenniser son existence à travers une
reconnaissance juridique, tout en altérant sa nature. Plutôt que de célébrer la
différence de son statut avec celui d’un État, l’Ordre espère se réfugier dans
une catégorie d’analyse que l’historiographie récente tend justement à
dépasser.[10]
[1] F. Dhondt,
« Historiography of International Law on the European Continent »,
dans A. Peters et R. Lesaffer (éds.), The Cambridge
History of International Law: Volume 1: The Historiography of International Law,
vol. 1, Cambridge, Cambridge University Press, 2024, pp. 244‑272 (The Cambridge
History of International Law).
[2] E. Tourme Jouannet, Le
droit international, le capitalisme et la terre. Histoire des accaparements de
terres d’hier à aujourd’hui, Bruxelles, Bruylant, 2021 (Collection de droit
international 93).
[3] F. Dhondt, Balance of
Power and Norm Hierarchy. Franco-British Diplomacy after the Peace of Utrecht,
Leiden/Boston, Martinus Nijhoff/Brill, 2015, pp. 260‑261 (Legal History
Library/Studies in the History of International Law 17/7).
[4] F. Dhondt, « De La Haye
à Cambrai: Lenteur et impatience de la pacification entre métropoles et congrès
(1720-1725) », dans E. Schnakenbourg
(éd.), Le traité de Nystad et l’établissement de la paix en Europe dans les
années 1720, s.l., Presses Universitaires de Rennes, 2024, pp. 167‑184
(Enquêtes et Documents - Echanges, relations internationales & histoire du
monde atlantique 77).
[5] M. Schnettger, « Das
Alte Reich und Italien in der Frühen Neuzeit. Ein institutionsgeschichtlicher
Überblick », Quellen und Forschungen aus Italienischen Archiven und
Bibliotheken, 1999, pp. 344‑420 ; E. Salerno,
« Natural Law at the University of Pisa: From the Ius civile Teachings to
the Establishment of the First Chair of Ius publicum in 1726 », dans E. Fiocchi Malaspina et G. Silvestrini (éds.), Natural Law and
the Law of Nations in Eighteenth- and Nineteenth-Century Italy,
Leiden/Boston, Brill, 2023, pp. 17‑49.
[6] A. Blondy, L’Ordre de
Malte au XVIIIe siècle. Des dernières splendeurs à la ruine, Paris,
Éditions Bouchène, 2002 (Bibliothèque de la Méditerranée).
[7] E. Schnakenbourg, Entre la
guerre et la paix: neutralité et relations internationales, XVIIe-XVIIIe
siècles, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2013, p. 54 (Histoire);
S. Cattelan et F. Dhondt, « Neutrality in the Long
Eighteenth Century (1650-1800), une mer sans rivages? », dans S. Cattelan et F. Dhondt (éds.), Law as Argument in the Pelagic Arena,
Leiden/Boston, Brill, 2025 (History of European Political and Constitutional
Thought 14).
[8] F. Dhondt,
« Jurisdiction and Taxation in the Habsburg Netherlands: the Manuscripts
of Goswin Arnould de Wynants, Emperor Charles VI’s Belgian Councillor », Handelingen
van de Koninklijke Commissie voor de Uitgave van Oude Wetten en Verordeningen
van België, forthcoming 2025, p. 312.
[9] F. Dhondt, « Territory
and Jurisdiction in Old Regime Europe », dans The Cambridge History of
International Law: Volume 6: International Law in Early Modern Europe, vol.
6, Cambridge, Cambridge University Press, 2025, pp. 421‑465 (The Cambridge
History of International Law).
[10] R. Lesaffer, « Scope,
Scale and Humility in the History of International Law », dans A. Peters et R. Lesaffer (éds.), The Cambridge History of International
Law: Volume 1: The Historiography of International Law, vol. 1, Cambridge,
Cambridge University Press, 2024, pp. 1‑46 (The Cambridge History of
International Law).
(cf. conference website)
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