vrijdag, augustus 31, 2012

Syrië voor de Veiligheidsraad

Gisteren presenteerde Laurent Fabius, de Buitenlandminister van François Hollande, een vurig pleidooi voor interventie in Syrië. Hij deed dat als voorzitter van de Veiligheidsraad (persbriefing). Trouw aan de traditie van de Franse diplomatie, werd het een mooie toespraak, met veel verwijzingen naar de internationale verplichtingen (mensenrechten, ius in bello) van het regime tegenover de burgerbevolking. Een resolutie werd niet voorgesteld, gezien de bekende blokkering. Wel een extra poging om, met de getuigenis van de Hoge Commissaris voor de Vluchtelingen, de meningen te herzien ("Nous savons que notre Conseil est divisé mais malgré les divisions de ce Conseil, il n’y a pas d’autre voie que le respect de la légalité internationale [...] Personne ne pourra dire qu'il ne savait pas").

Op de persconferentie met William Hague gaf Fabius mee dat de verantwoordelijken voor de huidige ontsporing, naar zijn mening, thuishoren in de beklaagdenbank van het Internationaal Strafhof in Den Haag ("Nous sommes d’accord l’un et l’autre pour réaffirmer que Bashar el-Assad et son clan devront répondre de leurs crimes devant la Cour pénale internationale, devant les juridictions syriennes."). Dit zou dan wel moeten gebeuren bij beslissing van de VN-Veiligheidsraad, aangezien Syrië het statuut van Rome niet heeft geratificeerd. Ergo: Rusland en China moeten opnieuw akkoord gaan.

Tekst (bron: PV Frankrijk bij de VN):


"Monsieur le Secrétaire général,
Monsieur le Haut Commissaire,
Mesdames et Messieurs,
Déjà 25 000 morts, 250 000 blessés, plus de 250 000 réfugiés hors de Syrie, plus d’un million Syriens "déplacés" dans leur propre pays et plus de 3 millions de personnes directement touchées, souvent sans nourriture, sans électricité, sans médicament et sans eau.
Dans ce pays courageux et magnifique qu’est la Syrie, la situation est chaque jour plus intolérable. Et cela parce que fondamentalement M. Bachar el-Assad veut envers et contre tout garder le pouvoir par la barbarie de sa répression et dans la sauvagerie des combats. Il s’est livré et il se livre à l’usage indiscriminé d’armes lourdes, d’hélicoptères de combat et d’avions de chasse contre la population et a même menacé d’utiliser ses réserves accumulées d’armes bactériologiques et chimiques.
Devant cette situation qui heurte la conscience humaine, la conviction de la France est qu’il faut tout faire, tout tenter pour mettre fin aux violences et, sur le plan humanitaire, soulager les populations civiles.
C’est le sens de notre réunion aujourd’hui.
Beaucoup d’entre nous agissent déjà pour apporter une aide matérielle aux réfugiés, conjointement avec les Nations unies, le HCR, l’Europe et d’autres. Je salue l’action du Vice-Secrétaire général, Monsieur Eliasson, et du Haut commissaire pour les réfugiés, Monsieur Guterres. Pour sa part, la France agit sur le plan humanitaire, sur le plan politique en apportant notamment son appui à l’opposition, et sur le plan diplomatique au soutien du médiateur M. Brahimi, pour essayer de dépasser les blocages et les divisions qui ont jusqu’ici interdit une action internationale sous mandat du Conseil de sécurité.
Témoigner et réagir : c’est ce que nous faisons. C’est une obligation morale face au déchaînement de la violence. C’est un devoir de solidarité face aux souffrances des Syriens et des populations qui les accueillent. C’est une exigence de sécurité face aux risques de déstabilisation de toute la région.
Aujourd’hui, en vous réunissant, nous avons voulu mettre chaque pays ici représentés devant ses responsabilités.
Certes, nous sommes à des milliers de kilomètres des villes dont l’opinion publique a commencé à apprendre le nom : Deraya, Alep, Homs, Deraa, Damas, ces villes martyres qui pleurent leurs blessés et leurs morts.
Souffrances et détresse, nous en recevons tous les jours le témoignage. Cette situation humanitaire inacceptable, elle existe en Syrie et dans les pays voisins. C’est la raison pour laquelle j’ai souhaité qu’ils soient présents. Je l’ai constatée personnellement en me rendant en Jordanie, au Liban et en Turquie. Ces pays voisins, ainsi que de l’Irak et le HCR, que je remercie d’être là, ont porté leur témoignage direct. Personne ne pourra dire ensuite qu’il ne savait pas.
Il y a dans ma voix, comme dans la votre, de l’émotion et de la colère. Cette colère est partagée par beaucoup de gens dans le monde qui ne comprennent pas qu’on laisse M. Bachar el-Assad assassiner son peuple et qu’un conseil qui s’appelle le Conseil de sécurité des Nations unies jusqu’ici n’ait pas été capable d’assurer ni la sécurité, ni l’unité.
* *
Dans l’immédiat, que pouvons-nous faire ?
I - L’urgence est d’abord humanitaire. Les divisions qui traversent notre Conseil ne devraient pas nous empêcher d’agir pour soulager la tragédie humanitaire en Syrie.
1) Je veux me tourner vers les autorités syriennes ici représentées et leur rappeler leurs obligations qui découlent du droit humanitaire et du droit international.
L’utilisation d’armes lourdes contre son propre peuple constitue un crime, tout comme les exécutions extrajudiciaires, les arrestations arbitraires, les disparitions forcées, la torture et les violences contre le personnel médical. Il apparait que M. Bashar el-Assad pratique tout cela. Ses crimes ne devront pas rester impunis. Nous sommes nombreux à penser que la Cour pénale internationale devra être saisie afin que les responsables soient jugés.
Je veux rappeler aussi au représentant de Damas ici présent que l’accès des acteurs humanitaires à la population doit être garanti. A ce jour, en raison de l’insécurité grandissante, mais aussi du fait des restrictions de la part des autorités actuelles, les acteurs humanitaires n’ont toujours pas libre accès aux zones où les populations civiles sont en détresse. Ces organisations ont même été contraintes pour certaines d’entre elles de réduire leurs effectifs. J’appelle le représentant de Damas à respecter l’accord conclu le 28 mai avec les Nations unies pour la mise en œuvre de l’assistance humanitaire. Les ONG locales et internationales – dont je salue l’action -, le mouvement de la Croix rouge et du Croissant rouge et les agences humanitaires des Nations unies, doivent pouvoir accéder librement à toutes les populations. J’appelle également le représentant de Damas à mettre en œuvre les « pauses humanitaires » qui sont demandées depuis des mois par le CICR afin de permettre aux acteurs humanitaires d’évacuer les blessés et de les soigner. Et à garantir la sécurité du personnel médical afin de lui permettre d’accéder à tous les blessés, plutôt que de l’arrêter ou même de le tuer.
Je rencontrai, en début de semaine, une organisation internationale de médecins syriens qui soignent clandestinement, avec un grand courage, la population sur place. Ces médecins ont déjà perdu près d’une centaine des leurs et ils rapportent que 700 d’entre eux ont été arrêtés sans qu’ils en aient aujourd’hui de nouvelles. Ils soignent et opèrent des enfants, des femmes, des innocents dont le sang coule parce que le pouvoir les attaque. Et savez-vous quel motif ce même pouvoir invoque lorsqu’il vient les arrêter ? "Nous vous arrêtons parce que vous avez sur les mains du sang" ! Oui, le sang des blessés que ces mêmes médecins essayent de sauver.
2) Face à la situation des réfugiés, l’aide extérieure s’organise et notre réunion d’aujourd’hui a pour objectif d’intensifier cette organisation et cette mobilisation. La communauté internationale doit appuyer les pays hôtes qui font un énorme effort et les acteurs humanitaires (agences des Nations unies, ONG locales et internationales, mouvement de la Croix rouge et du Croissant rouge) dans la tâche si difficile qui est la leur.
Il est clair que les pays voisins ne peuvent pas assurer seuls le fardeau de la présence sur leur sol des réfugiés syriens. La Turquie fait face avec solidarité à un afflux important. La Jordanie vient de lancer un appel avec les agences locales des Nations unies pour obtenir de l’aide internationale. Un risque de déstabilisation politique et sécuritaire existe face à l’afflux de réfugiés. Au Liban, les besoins sont immenses, les ferments de discorde existent : le Liban doit être protégé des risques de contagion de la crise syrienne. En Irak, la situation est difficile.
La France, comme plusieurs d’entre vous, est mobilisée aux côtés du peuple syrien et des Etats de la région. Outre notre appui aux ONG, au CICR ou aux agences des Nations unies comme le HCR, nous avons déployé en particulier un groupement médico-chirurgical spécial dans le camp de Za’tari en Jordanie. Nos médecins et chirurgiens viennent en assistance aux victimes des combats et aux réfugiés qui fuient les zones de conflit.
Mais il faut davantage de moyens financiers. En France, nous avons dégagé un premier montant d’un peu plus de 3,6 millions d’euros pour l’aide humanitaire en Syrie et auprès des réfugiés. En raison de la situation qui ne cesse de se dégrader, j’annonce que nous avons décidé d’augmenter notre appui financier de 5 millions d’euros. Nous avons également obtenu de l’Union Européenne qu’elle accroisse considérablement son aide humanitaire, ce qui portera l’ensemble de son effort à plus de 100 M € pour financer la réponse à la crise syrienne, et la France en acquitte naturellement sa part, au total plus de 20M €.
3) La situation des réfugiés si difficile dans les pays voisins, grave, ne doit évidemment pas faire oublier le sort dramatique de beaucoup de Syriens dans leur propre pays. Je pense en particulier à plus de 1,2 million de personnes à la fois déplacées qui ont trouvé refuge, dans des conditions précaires, souvent insupportables, dans les zones libérées par l’armée syrienne libre ou qui sont directement touchées.
La Turquie a évoqué la mise en place de « zones tampons ». qui doivent être étudiées
Pour les déplacés nous avons décidé, pour notre part, d’intensifier notre soutien aux réseaux de solidarité locaux qui œuvrent sur le terrain et préparent la Syrie de demain. Avec courage nous constatons que les citoyens d’un nombre croissant de villages, de villes et de régions se sont libérés du joug du régime Assad et ont commencé à s’organiser. Les besoins dans ces zones libérées sont considérables : nourriture, collecte des déchets, accès à l’éducation, aux soins... Il est du devoir de la communauté internationale de leur venir en aide. Le président français, M. François Hollande, a annoncé cette semaine notre décision d’aider directement les comités de résistance qui organisent les zones libérées et de mettre en place une aide spécifique pour leurs populations.
* *
II - Mais nous ne pouvons pas, bien sûr, en rester à une approche uniquement humanitaire car humanitaire et politique sont liés, il faut une action spécifiquement humanitaire. Sur le plan politique, une transition doit être rapidement amorcée.
Pour y parvenir, la France encourage l’opposition syrienne à constituer un gouvernement transitoire, qui sera le représentant légitime de la Syrie. Ce gouvernement transitoire qu’il ne nous appartient pas de désigner devra être représentatif, c’est à dire ouvert très largement, et garantir les droits de toutes les communautés. Nous avons ajouté que nous reconnaîtrions ce gouvernement dès lors qu’il aura été ainsi formé. Je veux le dire à ceux qui entretiennent des relations particulièrement étroites avec le régime de M. Bashar el-Assad : ce régime tombera. Mais plus est encouragé le pourrissement du conflit, plus l’issue est retardée, plus longue est la transition, et plus grand sera le risque de déstabiliser toute la région à travers un conflit qui a cessé d’être local pour devenir régional, et même international.
Aux soutiens du régime, je dis qu’ils continuent, ils perdront probablement sur tous les tableaux. M. Bachar el-Assad tombera et alors ceux-là seront coupables, aux yeux des Syriens de demain, du monde arabe et de toute l’opinion, d’avoir été finalement les complices d’un long crime. Ils devriaient au contraire tout faire pour répondre au drame humanitaire, mettre fin aux violences et engager avec nous rapidement une transition politique.
* *
Mesdames et Messieurs,
La France a souhaité cette réunion ministérielle, comme je vous l’ai dit, pour aider à la solution des problèmes humanitaires, pour mettre chacun devant ses responsabilités et pour adresser au peuple syrien qui souffre, de la part de ses amis, un message de soutien et de solidarité. J’espère que ces messages seront entendus. Nous savons que notre Conseil est divisé mais malgré les divisions de ce Conseil, il n’y a pas d’autre voie que le respect de la légalité internationale. La France reste fidèle à son engagement en ce sens et affirme que l’ONU et le Conseil de sécurité doivent contribuer au règlement de la crise syrienne. C’est nécessaire aujourd’hui et ce sera nécessaire demain quand il faudra reconstruire la Syrie – une Syrie libre, pacifique et démocratique pour laquelle une majorité de Syriens se battent aujourd’hui avec tant de courage. Nous devons à ces combattants d’être à la hauteur de ce courage."

dinsdag, augustus 28, 2012

Nieuwe collega gezocht (rechtsiconografie)

Het Instituut voor Rechtsgeschiedenis (i.s.m. de vakgroep Geschiedenis) zoekt een nieuwe medewerker (historicus/jurist, beiden, of relevant diploma) vanaf 1 oktober 2012, voor vier jaar, in het kader van het IUAP-project 'Sociale en Politieke Geschiedenis van Justitie in België'. Meer informatie op de ESLCH-blog. De deadline ligt op 31 augustus, dat is binnen een paar dagen.

woensdag, augustus 22, 2012

Le siècle des lumières (Memo)



Opnieuw een gerenommeerd Franstalig historicus op de RTBf-podcasts: Hervé Hasquin (ULB) over de "Eeuw van de Verlichting". Zie hier (deel 1 - deel 2).

zondag, augustus 19, 2012

Een dagje festiviteiten in Zingem

Vandaag -in snikheet en drukkend weer- een paar festiviteiten in Zingem bezocht. Van de HRVV-paardenjumping (vlak bij de deur, aan het einde van de straat) ging het naar het Kerkplein in Zingem-dorp, waar de Muziekmaatschappij Sint-Cecilia voor haar honderdste verjaardag gehuldigd werd. Volk, sfeer en mooie beelden...





















zaterdag, augustus 18, 2012

Carolus Sextus Divinâ favente Clementiâ, Electus Romanorum Imperator semper augustus...

Hierboven staat een wordle van een fameus 18de-eeuws juridisch document: de expectatieve investituursbrief, waarmee keizer Karel VI op 23 december 1723 de eventuele belening van de hertogdommen Parma en Piacenza, en het groothertogdom Toscane, aan Don Carlos (°1717), zoon van de Spaanse koning Filips V en zijn tweede echtgenote Elisabeth Farnese, bevestigt.

Niet alleen het loutere gebruik van het Latijn, maar ook nagenoeg alle termen (feudus, dux, comes), doen denken dat het hier om een middeleeuwse tekst gaat, en niet om een publiekrechtelijk document uit de achttiende eeuw. Het Heilige Roomse Rijk strekte zich voor Wenen nog altijd uit over Italië. De grondwettelijke beperkingen die de Keizer in Duitsland had moeten aanvaarden (zoals de Vrede van Westfalen uit 1648, of die van Augsburg uit 1555), waren er niet van toepassing. Bijgevolg kon de keizer de plaatselijke heersers behandelen als vazallen.

In theorie, natuurlijk. In de praktijk beschikte de Keizer niet meer over de machtsmiddelen om zijn gezag in Italië te doen respecteren. Van zodra Wenen te sterk werd, riepen de plaatselijke vorsten (Savoye, Parma, Modena, Guastalla) de hulp van vreemde mogendheden in. De successie in "PPT" (een beetje het "BHV" van mijn doctoraat) is eigenlijk maar een voetnoot bij de grote Spaanse Successieoorlog (1701-1714), waarbij Karel VI en Filips V met getrokken messen tegenover elkaar stonden. Filips V ziet de opvolging in Midden-Italië als een manier om revanche te nemen voor de uitdrijving van Spanje uit het schiereiland.

De Keizer is door het verdrag van Londen, of verdrag van de Quadruple Alliantie (2 Augustus 1718, artikel V) verplicht om deze oplossing te aanvaarden. Het verdrag verplicht Karel VI om een vazal te kiezen. De vorm van het leenrecht wordt nog wel gerespecteerd, maar in realiteit worden de beslissingen op een hoger niveau genomen. Een geval van embryonale normenhiërarchie.

Over deze tekst is er meer dan twee jaar intensief ruzie gemaakt in de voornaamste Europese hoofdsteden: Karel VI gebruikt alle truken van de foor om Don Carlos te omschrijven als een ligische vazal (= iemand die bij voorrang ondergeschikt is gemaakt aan één van zijn leenheren, alsof hij hem dient als een loutere onderdaan), wat door de Spanjaarden, en hun Frans-Britse bondgenoten/bemiddelaars, fel wordt bevochten. Op 26 januari 1724 wordt het congres van Cambrai geopend met de plechtige overhandiging van deze brief aan de gevolmachtigden van de Spaanse koning.

Dit keizerlijke diploma kon de kwestie nog niet definitief beslechten. Het woord "expectatief" zegt het al: in 1723 zitten er nog hertogen op de troon in Parma (Francesco Farnese) en Firenze (Gian Gastone de'Medici). De laatste volgt in november 1723 zijn broer Cosimo III op, die overlijdt tijdens het congres. Wat op zich weer de aanleiding vormt voor een stevig potje ruzie maken over de investituur voor de republiek Sienna, waarvan de Spanjaarden vinden dat ze apart van het groothertogdom Toscane moet plaatsehebben. 

Pas in 1731, bij het overlijden van de laatste Parmezaanse hertog, Antonio Farnese, komt Don Carlos effectief naar Italië. Er zal echter nog een (kleine) oorlog over gaan, met de Poolse Successieoorlog (1733-1738), voor ook Toscane van heerser verandert: hertog Frans Stefan van Lotharingen, schoonzoon van de Keizer, volgt Gian Gastone op, ter compensatie voor het verlies van zijn hertogdom aan de voormalige koning van Polen, Stanislas Leczynski. Ter compensatie wordt Don Carlos koning in Napels, dat de Spanjaarden wisten te veroveren op het leger van Karel VI, en gaat Parma naar Oostenrijk.

vrijdag, augustus 17, 2012

De zaak-Gyllenborg, of Assange in de 18de eeuw

 (Stanhope door Godfrey Kneller, Wikimedia Commons)

Sinds, volgens een verklaring van de Ecuadoriaanse minister van Buitenlandse Zaken, Julian Assange gisteren politiek asiel werd toegekend, als reactie op een dreigement van de Britse minister van Buitenlandse Zaken William Hague om de betrokkene met geweld te arresteren in de lokalen van de Ecuadoriaanse ambassade in Londen, kan ik niet echt anders dan denken aan een episode uit de achttiende eeuw. Assange is uiteraard (nog ?) geen diplomaat, maar het zou niet de eerste Britse inval in een Londense ambassade zijn, mocht Hague zijn dreigement (gegrond in het Britse recht, waarbij de minister van Buitenlandse Zaken kan optreden tegen ambassades, n.a.v. een incident met de Libische residentie in de jaren '80) hard maken...

Op 29 januari 1717 besliste het Britse kabinet, onder leiding van de grote diplomaat James Stanhope (1673-1721) om de Zweedse ambassadeur in London, Karl Gyllenborg (1679-1746) te arresteren. In principe waren ambassadeurs, als vertegenwoordigers van hun soeverein, ook toen onschendbaar in hun persoon en hun residentie. Dan niet op grond van het Verdrag van Wenen van 1961, maar op basis van een consensus onder de voornaamste rechtsgeleerden (Gentili, Grotius of Wicquefort hadden in de zeventiende eeuw de regels terzake op papier gesteld; je kon op dat ogenblik niet echt over "regels" spreken, wel over elementen van consensus tussen auteurs, die werden ingeroepen door practici). 

(Karl Gyllenborg, Wikimedia Commons)

Het respect tussen soevereinen vereiste dat een ontvangststaat een ambassadeur of andere gezant zijn activiteiten onbelemmerd liet uitvoeren, ook al schond hij hierbij de plaatselijke wetten (inclusief het strafrecht). Groot-Brittannië had in 1709, naar aanleiding van een incident waarbij de Russische ambassadeur Matweof gevangen werd gezet voor privé-schulden, al een wettelijke bescherming verleend aan buitenlandse ambassadeurs, waarbij hun volkenrechtelijke immuniteit bevestigd werd (Diplomatic Protection Act).

Nu goed, op deze immuniteit bestond een uitzondering: geen enkele soeverein diende gezanten van een ander te dulden, wanneer er een complot tegen zijn persoon of de regeringsvorm op til was. Normaal diende men dan de ambassadeur uit te wijzen. In hoogst dringende gevallen, waarbij duidelijke aanwijzingen voorhanden waren dat de diplomaat in kwestie tot actie dreigde over te gaan, kon de ontvangststaat overgaan tot de arrestatie, gevolgd door de terugzending. Volgens de Franse specialist Callières (die het verdrag van Rijswijk in 1697 onderhandelde) kon een ambassadeur overigens niet gehouden zijn om bevelen van zijn zendstaat op te volgen, als die ertoe zouden strekken in de ontvangststaat het staatsgezag omver te werpen.

(James III, Wikimedia Commons)

Stanhope maakte van deze mogelijkheid gebruik, door ophef te maken rond een complot waarbij Gyllenborg betrokken was. De katholieke pretendent op de Britse troon, Jacobus III Stewart, zoon van de verjaagde koning Jacobus II, die in 1688 bij de Glorious Revolution was gevlucht uit Engeland, zou Gyllenborg geld hebben aangeboden om Karel XII van Zweden, zijn soeverein, ervan te overtuigen om binnen te vallen in Schotland, via Noorwegen.

De arrestatie van Gyllenborg in zijn residentie zorgde voor behoorlijk wat controverse. Stanhope liet de papieren van de ambassadeur in beslag nemen, en publiceerde brieven die volgens hem duidelijk aantoonden dat de ambassadeur betrokken was in een complot dat vertakkingen had van Rusland, over Zweden en Frankrijk, tot in Spanje.

(Clemens XI, Wikimedia Commons)

Probleem: Gyllenborg handelde helemaal niet op instructie, en Stanhope was hiervan op de hoogte. In werkelijkheid probeerde de ambassadeur geld uit de zakken te kloppen van de katholieke bankier Hoggers, die de katholieke pretendent steunde. De ondernemingen van Jacobus III waren bovendien notoire mislukkingen geweest: de Britten hadden hem bij het Verdrag van Utrecht (1713) doen uitwijzen van Saint-Germain-en-Laye naar Commercy in het hertogdom Lotharingen. Na het grandioos mislukken van een opstand in Schotland, moest Jacobus weer vluchten, van Commercy naar Avignon (1716). Uit Avignon moest hij weer weg na het afsluiten van de Triple Alliantie tussen Frankrijk, Groot-Brittannië en de Staten-Generaal (1717). Uiteindelijk belandde hij berooid als een bedelaar in de Kerkelijke Staten, waar paus Clemens XI hem een villa in Urbino toewees.

 (Karel XII, Wikimedia Commons)

Karel XII van Zweden was uiteraard furieus. Gisteren raadde de voormalige Britse ambassadeur in Moskou sterk af om binnen te vallen in de Ecuadoriaanse ambassade, omwille van het reciprociteitsbeginsel dat ten  grondslag ligt van de diplomatieke immuniteit. Om de gelijkheid tussen staten te garanderen, wordt immuniteit door Staat A maar toegekend aan partijen die ze ook toepassen tegenover de gezanten die Staat A zelf uitstuurt. Assange oppakken in Ecuador, zou een argument kunnen zijn voor twijfelachtige regimes in Rusland, Iran... om te stellen dat Groot-Brittannië de Weense conventie niet toepast, en dan maar zelf de toepassing ervan op te schorten.

Welnu, dat heeft Karel XII in 1717 ook gedaan. Toen hij het nieuws hoorde, arresteerde hij meteen (29 januari 1717) de Britse resident in Stockholm, Jackson. Stanhope probeerde zich te rechtvaardigen door aan alle in Londen geaccrediteerde diplomaten een schrijven te sturen, dat blootlegde hoe Gyllenborg Hoggers had voorgespiegeld met buitenlandse troepen en fondsen in Engeland de regering omver te werpen (12 februari 1717).

Vier dagen later antwoordde de Spaanse ambassadeur Monteleon (wiens soeverein steevast genoemd werd in dit soort van Jacobietische complotten) in een striemend memorandum. De Britse regering had Gyllenborg de kans op een eerlijk proces ontnomen, door hem op basis van geruchten te beroven van de diplomatieke bescherming die elk gezant diende te genieten. Uitwijzing of vragen om zijn terugroeping naar Zweden was proportioneler geweest.  Welke buitenlandse gezant zou nog in vertrouwen naar Londen kunnen komen in de toekomst, gezien wat er met Gyllenborg gebeurd was ? 
"tout le monde sait qu’un ministre étranger n’a point d’autres papiers, que ceux dont il est dépositaire, et qui appartiennent à son souverain, et c’est à lui seul qu’il en est responsable […] ce serait exposer à l’avenir tout ministre étranger, à se voir enlever ses papiers de force, toutes les fois qu’on voudrait, sur le plus léger prétexte, être au fait de ses négociations[…] J’ignore ce que peuvent contenir les papiers pris au comte de Ghillemberg, ni de quelle nature ils sont ; mais si pourtant il s’y trouvait quelques lettres, écrites aux sujets de S.M. Britannique, peut-être croirait-on le pouvoir blâmer. Mais, s’il ne s’en trouve que d’écrites à son souverain ou à ses ministres, dans lesquelles il est du devoir de l’agent diplomatique de dire nettement sa façon de penser, et de proposer tout ce que l’on croit être de l’intérêt de son prince, je ne crois pas que le Comte de Ghillemberg soit obligé d’en rendre compte à qui que ce soit."
Stanhope dreef het echter allemaal nog een beetje verder. Op basis van het alliantieverdrag dat Groot-Brittannië, Frankrijk en de Staten-Generaal sloten in januari 1717, en dat onder andere voorzag dat de staten elkaars rebellen zouden uitwijzen of berechten, eiste hij de arrestatie van Goertz, de eerste minister van Karel XII, die op dat ogenblik in Den Haag was. Goertz had in Parijs geprobeerd om geld los te krijgen voor zijn vorst in de Noorse Oorlog (1700-1721), die op dat ogenblik heel slecht draaide voor Zweden.

Op 19 februari 1717, terwijl de discussie rond Gyllenborg nog in volle gang was, trapten 20 politieagenten van de provincie Holland de deur in bij de Zweedse minister. De vogel was echter gaan vliegen: Goertz was onderweg naar Amsterdam en nam zo snel mogelijk de benen naar Duitsland. De poging mislukte echter: een paar dagen later werd hij gesnapt in Arnhem in de provincie Gelre.

Zweden had nu een probleem met zowel Groot-Brittannië als de Republiek der Verenigde Provincies. Politiek kon Karel XII dit wel missen: in het Balticum stond hij tegenover de tsaar, Denemarken, Polen, Pruisen en George I, de koning van Groot-Brittannië, die echter in zijn hoedanigheid als keurvorst van Hannover ook een stuk van het Zweedse rijk wou inpikken. 

Juridisch stond Karel XII ook niet sterk in Den Haag: Goertz was niet geaccrediteerd bij de Staten-Generaal, maar was op terugreis uit Parijs, en genoot volgens de Staten geen diplomatieke immuniteit (vandaag zou hij die wel hebben, als eerste minister, ongeacht de aard van zijn verblijf). De Zweedse koning ging dan maar over tot represailles tegen de Republiek: de diplomatieke correspondentie van Rumpf, gezant van de Staten in Stockholm, werd in beslag genomen in de haven van Göteborg

De zaak had tegen maart 1717 voldoende politiek dynamiet in zich om te leiden tot een algemene Europese oorlog. Om zich te verdedigen, had Stanhope -zoals hoger vermeld- stukken uit de correspondentie van Gyllenborg gepubliceerd, waarin gealludeerd werd op steun voor de pretendent vanuit het hof van de Franse Regent Filips van Orléans. Dit werd in Frankrijk gezien als een publieke vernedering. De diplomatieke raadgever van de Regent, abt Dubois, nam dan ook het initiatief om de zaak te bemiddelen, samen met Rusland, dat ook was vernoemd in de brieven, en even hard ontkende.

 (George I door Godfrey Kneller, Wikimedia Commons)

De Franse ambassadeurs in Stockholm, Den Haag en Londen kregen het voor elkaar dat Karel XII zich officieel distantieerde van zijn twee gezanten, en voorstelde om Gyllenborg en Goertz zelf te berechten voor hun eventuele wandaden. In augustus liet George I Gyllenborg gaan. 

Goertz kwam vrij op basis van het lokale Gelderse strafrecht: hij had langer dan een maand gevangen gezeten, zonder voor een rechter te worden geleid. Goertz profiteerde dus van de zeer gedecentraliseerde inrichting van de Republiek der Verenigde Provinciën, waar de zeven afzonderlijke gewesten eigenlijk zo goed als soeverein bleven binnen hun eigen grondgebied. Eens de Zweden terug waren, liet Karel XII ook Jackson vrij.

Uiteindelijk had de hele affaire vooral Britse binnenlandse gevolgen. Bij de opening van het Parlement kon George I met succes meer schepen in het Balticum verkrijgen, om zijn Duitse gebieden te beschermen. Dit was een belangrijke overwinning voor Stanhope, die van de gelegenheid gebruik maakte om het kabinet te herschikken en zijn grote rivaal Townshend, die in januari al was gedegradeerd tot Lord Lieutenant of Ireland, de minst belangrijke van alle functies, uit de regering te werken. Ook Townshend's schoonbroer Robert Walpole verdween voor vier jaar in de oppositie.

 (Charles "Turnip" Townshend, Godfrey Kneller, Wikimedia Commons)


Zie ook de bjidrage van Kai Ambos op EJIL-Talk! (de blog van het European Journal of International Law).

dinsdag, augustus 14, 2012

Jodenrazzia in Antwerpen: wanneer onze eigen "Vel d'hiv" ?


Vandaag schrijft Marc Reynebeau in De Standaard over een gebeurtenis uit WO II die niet echt herdacht wordt: de razzia tegen joden in Antwerpen in augustus 1942, uitgevoerd door de lokale Belgische autoriteiten (link). Eigenlijk had het artikel wel op de voorpagina gemogen. De afwezigheid van een herdenking voor zo'n concrete en grootschalige gebeurtenis is bijzonder vreemd, als je er buitenlandse voorbeelden bij haalt. 

In Frankrijk werd in 1995 een groot taboe ophegeven, toen Jacques Chirac (RPR) de verantwoordelijkheid van de Franse staat erkende voor de Parijse razzia in de Vélodrome d'Hiver (16 juli 1942). Zijn voorganger Mitterrand (PS) -zelf actief als topambtenaar onder het Vichyregime, voor hij in het verzet ging- had nooit de continuïteit van de Franse staat tussen de Derde Republiek en het regime van Pétain willen erkennen. Chirac bevestigde in 1995, in een van zijn eerste toespraken als president, dat de oorlogsmisdaden van het nazi-regime ook met medewerking  van de Franse autoriteiten gepleegd werden.

Het anti-semitisme waarop Hitler een stuk van zijn ideologie heeft uitgebouwd, was een Europees fenomeen, dat al aan het einde van de negentiende eeuw wijd verspreid was. In het interbellum werd bijvoorbeeld socialistisch eerste minister Leon Blum, jood, en plein Paris in elkaar geslagen door nationalistische militanten rond Charles Maurras. Extreem-rechts an sich was in Frankrijk bijzonder sterk in de jaren '30. Opnieuw Mitterrand kan een mooi symbool zijn: de latere linkse president liep toen mee in extreem-rechtse studentenbetogingen in Parijs en militeerde in een revanchistische organisatie van oud-strijders.

Nu goed, waarom zou Vlaanderen daarop een uitzondering geweest zijn ? Recent breidde François Hollande (PS) de retoriek rond de Vel d'Hiv nog uit: bij de 70ste herdenking, een paar weken terug (zie toespraak hier), herhaalde Hollande dat Frankrijk mee verantwoordelijk was voor het plegen van de misdaad "en France, contre la France". In de reacties bij de UMP-oppositie heeft niemand het zwaardere etiket van Hollande ontkend, opnieuw een teken van consensus over de partijgrenzen heen. In het Franse publieke debat kan je vandaag niet meer stellen dat de jodenvervolging een puur Duitse aangelegenheid was, waar een "zuivere" bezette bevolking zich niet mee inliet.

Er bestaat ook bij ons uitgebreid historisch onderzoek (zie het werk van Lieven Saerens over de oorlogsburgemeesters) over de verantwoordelijkheid van de lokale besturen. Ook bij ons scoorde  extreem-rechts voor de oorlog zeer hoog, wat gevolgen had voor de samenstelling van de lokale besturen, bijvoorbeeld in het Antwerpse of het Waasland (cf. het doctoraat van Bruno De Wever, Greep naar de macht).

Ook bij ons zijn de verantwoordelijken in de meeste gevallen al lang overleden (denk aan Mitterrand in Frankrijk, die er om persoonlijke redenen liever niet over wou spreken, omdat hij er al over gelogen had in verkiezingscampagnes na de oorlog). Zeventig jaar na de feiten heeft het toch geen zin meer om hier "pour la paix des ménages" over te zwijgen ? Naarmate we ons verwijderen van de feiten, is het des te zinvoller om herdenkingen in te stellen (cf. "Waarom Antwerpen nu de razzia op de joden herdenkt", Knack.be). Zwijgen en gewoon vergeten, is een mooier beeld van onszelf ophangen dan de feiten rechtvaardigen. Ook al gebeurt dat onbewust, dan nog is dat een keuze, om geschiedenis, heden en ook toekomst van Vlaanderen anders voor te stellen. De collectieve herinnering van historische gebeurtenissen is per definitie politiek, omdat ze identiteitsvormend is: themata die door iedereen worden herdacht of geconsacreerd, staan niet meer ter discussie, omdat ze gezamenlijke verworvenheden voorstellen, die worden gebetonneerd, en uit de grenzen van het traditionele politieke debat worden getild. Ze worden als het ware een bevestigd artikel van ons democratisch geloof, of een erkend symbool in onze politieke cultuur.

Het artikel van Reynebeau, dat helaas enkel voor abonnees toegankelijk is, wijst ook nog eens op een veel hogere pakkans in Antwerpen, dan in Gent of Brussel. Regionale verschillen inroepen ("het was toch niet overal zo") lijkt me evenmin relevant, als dat ertoe leidt dat reële excessen buiten schot blijven in een algemene waas van vergoeilijking. Het doel van collectief herinneren moet zijn om aan te tonen dat oorlogsmisdaden of ernstige mensenrechtenschendingen geen ver-van-ons-bedshow zijn, en dat ook nooit zijn geweest.

Uiteraard is het dansen op een dunne koord tussen herinneringswetten ("Lois mémorielles"), negationismewetten en vrij historisch onderzoek. Het is onmogelijk om een debat voor altijd te fixeren. Maar, debatten draaien altijd om de interpretatie van feiten (bv. "hoe spontaan was de participatie van de lokale overheden ?"). De feiten, echter, die objectief vastgesteld zijn op basis van geschreven bronnen door professionele historici, kunnen perfect aanleiding geven tot een collectieve herdenking.


(edit 11 september: intussen heeft premier Di Rupo -namens het hele land- zijn excuses aangeboden voor de implicatie van de Belgische overheidsmachten bij de jodenvervolging, cf. opinie Herman Van Goethem in De Morgen)

zaterdag, augustus 04, 2012

Een prins van de Kerk heeft het nog zo slecht niet



Prachtige beschrijving door Saint-Simon van de waardigheid van kardinaal in het Ancien Régime:

"Un cardinal est en droit de passer sa vie au jeu, à la bonne chère et avec les dames les plus jeunes et les plus jolies; d'avoir sa maison pleine de monde pour le rendez-vous et la commodité des autres, de leurs amusements, de leurs plaisirs et pour le centre des siens; d'y donner des bals et des fêtes, et d'y étaler tout le luxe et la splendeur en tout genre qui peut flatter, surtout de n'entendre plus parler de livres, d'étude, de rien d'ecclésiastique; d'aller régner dans son diocèse sans s'en mêler; de n'en être pas seulement importuné par ses grands vicaires, ni par le valet sacré et mitré payé pour imposer les mains; et d'y vivre sans inquiétude dans un palais à la campagne, au milieu d'une cour, comme un souverain, parmi le jeu, les dames et les plaisirs, pleinement affranchi là comme à Paris et à la cour de toute bienséance"

(SAINT-SIMON, Mémoires, t. 10, ch. XVII)